ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est la propriété de la société inblue développement

Adresse : 20 Rue Raymond Poincaré 91330 Yerres.
Téléphone : 01 69 43 78 73
Email : info@inblue-spiruline.fr

Raison sociale : inblue développement
SIRET : 915 125 033 00018
RCS : EVRY B 915 125 033
Code NAF : 7022Z
TVA intracommunautaire : FR19915125033

Directeur de la Publication : Mr Quentin FALCOMER

CONCEPTION, RÉALISATION, DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site internet : Lemon Création – 3 Avenue Nicolas Conté – 28000 CHARTRES
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de inblue développement et ses ayants droits ; et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de inblue développement sous peine de poursuites judiciaires.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu, par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de inblue développement est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

En particulier, inblue développement interdit expressément :

L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;

La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme.

L’acceptation des présentes CGU vaut reconnaissance par les utilisateurs des droits de propriété intellectuelle de inblue développement et l’engagement de les respecter.

inblue développement met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations

LIENS EXTERNES

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.inblue-spiruline.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, inblue développement ne serait être tenue responsable quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du responsable de la publication.

DONNÉES PERSONNELLES

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.